Quels sont les véhicules exonérés de TVS (ou TVE) en 2024 ?
Depuis 2024, la Taxe sur les Véhicules de Société (TVS ou TAVS) a été remplacée par la Taxe sur l’affectation des Véhicules à des fins Économiques (TVE). Les TVE sont composées de 2 taxes. La première concerne les émissions de CO2. La seconde composante des TVE est liée à l’émission de polluant atmosphérique.
Quelles sont les conditions pour qu’un véhicule soit exonéré des taxes annuelles ?
Cette nouvelle taxe concerne les véhicules de tourisme utilisés à des fins professionnelles par les entreprises. Elle inclut tous les véhicules possédés, loués ou mis à disposition, quel que soit leur pays d’immatriculation. Les TVE s’appliquent aux véhicules de catégorie N1. L’exonération peut être partielle ou totale selon la motorisation du véhicule.
Conditions d’exonération totale de la TVE
Les véhicules exonérés de la TVE doivent répondre à des critères spécifiques. Les véhicules électriques et les modèles à hydrogène sont exemptés d’office. Pour les véhicules hybrides rechargeables, l’exonération est applicable si les émissions de CO2 de ces véhicules sont nulles ou inférieures à 60 g/km.
Les véhicules acquis par des sociétés liées à des activités spécifiques, comme les taxis, VTC ou les véhicules d’auto-école, par exemple, bénéficient également d’une exonération permanente sur l’ensemble des technologies. Les véhicules utilitaires et les dérivés VP ne sont pas concernés par les TVE.
Exonérations partielles des TVE
En 2024 les véhicules émettant moins de 60 g/km de CO2 ne sont pas soumis à la composante sur l’émission de CO2, tandis que ceux émettant plus sont taxés selon un barème progressif dès 15 g/km de CO2. Exemption temporaire à cette règle pour les véhicules hybrides (électricité/essence, électricité/superéthanol E85 ou gaz naturel) émettant jusqu’à 100 g de CO2/km pour les 12 premiers trimestres.
La seconde composante instaurée depuis 2024 se base sur les émissions de polluants atmosphériques. Elle comporte trois niveaux en lien avec le classement Crit’Air du véhicule. Ainsi, les véhicules répondant à Crit’Air 0 sont exonérés de cette seconde taxe.
Découvrez la liste des véhicules exonérés de TVS en 2024
Parmi la gamme actuellement proposée par Hyundai, les voitures dotées d’une motorisation 100 % électrique ou à hydrogène sont totalement exonérées des taxes annuelles sur l’affectation des véhicules à des fins économiques. On retrouve dans cette catégorie les :
- Hyundai Kona Electric, le SUV électrique urbain proposant deux niveaux de batterie pour les tous les usages en entreprise ;
- Hyundai Ioniq 5, SUV 100% électrique proposant une autonomie de plus de 500 km et un système de recharge ultra rapide en 18 minutes (20% -> 80%) ;
- Hyundai Ioniq 6, la berline 100% électrique proposant une autonomie de plus de 600 km et une recharge ultra rapide en 18 minutes (20% -> 80%) ;
- Hyundai Nexo, le SUV fonctionnant à l’hydrogène avec sa pile à combustible (FCEV).
Pour plus de renseignements sur les modèles électrifiés Hyundai, prenez rendez-vous avec un conseiller commercial Hyundai Entreprises.
Exonération partielle des TVE en 2024
Les modèles hybrides et hybrides rechargeables proposés par Hyundai peuvent être partiellement exonérés des TVE 2024. Ces véhicules combinent un moteur thermique essence à une motorisation électrique. Ils répondent donc à la classe Crit’Air 1. Ils sont donc soumis à la composante liée à l’émission des polluants atmosphériques.
Cependant, les modèles hybrides rechargeables suivants sont exemptés totalement de la composante basée sur les émissions de CO2 car ils restent sous la barre des 60 g/km :
- Hyundai Tucson Plug-in, le SUV le plus vendu en Europe ;
- Hyundai Santa Fe Plug-in, le grand SUV 7 places.
Ces 2 modèles de SUV offrent un bon compromis avec leur motorisation puissante et une autonomie en mode électrique d’au moins 60 km sur une charge complète.
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